KTS Print

Mentions légales

Informations légales de KTS PRINT

Ces informations sont fournies conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et décrivent l'identité de l'éditeur du site KTS Rachat OEM.

1. Éditeur du site

Le site KTS Rachat OEM est édité par la société KTS PRINT, société par actions simplifiée (SAS).

  • Dénomination sociale : KTS PRINT
  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Adresse du siège social : 1 rue Alfred Nobel, 93600 Aulnay-sous-Bois – France
  • RCS : Bobigny 947 968 053
  • SIRET (siège) : 947 968 053 00027
  • TVA intracommunautaire : FR68 947 968 053
  • N° EORI : FR947 968 053 00027
  • Activité principale (NAF/APE) : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (47.19B)
  • Date de création : 01/12/2022

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Kandé Camara, Président de KTS PRINT.

3. Immatriculation

KTS PRINT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 947 968 053, ainsi qu'au Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI.

Date d'immatriculation au RNE : 24/01/2023

4. Contact

Pour toute demande relative au site ou aux services de rachat de stocks dormants OEM, vous pouvez contacter KTS PRINT :

5. Conditions générales d'achat (CGA)

Toute demande d'estimation ou de rachat déposée via le formulaire du site est soumise aux conditions générales d'achat (CGA), consultables sur une page dédiée. Elles précisent notamment les modalités d'acceptation électronique, la nature de l'estimation et les obligations du déposant.

6. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site internet : vercel.com

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo, visuels, mise en page) est la propriété de KTS PRINT, sauf mention contraire. Les marques et logos des constructeurs cités (HP, Canon, Brother, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont utilisés uniquement pour identifier les produits rachetés. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.